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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJBIO SOLUTIONS
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La maîtrise énergétique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La maîtrise énergétique
NRJBIO SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3797117
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/01/2021
La maîtrise énergétique de NRJBIO SOLUTIONS

Présentation de la marque La maîtrise énergétique

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJBIO SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La maîtrise énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NRJBIO SOLUTIONS domicilié(e) 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 305 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry FAUVET, NRJBIO SOLUTIONS domicilié(e) 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France.

La marque La maîtrise énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La maîtrise énergétique est expirée depuis le 13 janvier 2021.

NRJBIO SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Solar Agri , NrjRoof , Solar Services , Solaire Agri , NrjSchool , NrjSol , La signature solaire , Arti Solar , La maîtrise solaire , DistriNrj


NRJBIO SOLUTIONS, SAS - 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France - SIREN 505305011


Monsieur Thierry FAUVET, NRJBIO SOLUTIONS - 3, rue Simone Signoret - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareil (machine) de récupération et de recyclage de matières premières ou de déchets. Appareil de production d'énergie électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolien ou autre. Panneaux solaires photovoltaïques ou à circulation de fluide (production d'électricité).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques. Appareils pour la mesure et l'économie des consommations d'eau, d'électricité ou tout autre source d'énergie et de matières premières ou de déchets. Appareil de récupération et de recyclage d'électricité. Appareil de mesure électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolien ou autre.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Matériaux de constructions en pierre, bois, brique, ciment. Toitures non métalliques incorporant des panneaux solaires photovoltaïques ou à circulation de fluide.